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Marques déposées par MICHELIS Jean
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FORMOCONTROL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMOCONTROL
MICHELIS Jean, Victor Résidence Beauvallon D1 740, avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES.

Numéro de dépôt :
1268214
Date de dépôt :
03/04/1984
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/1994

Présentation de la marque FORMOCONTROL

Déposée le 3 avril 1984 par MICHELIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORMOCONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MICHELIS Jean, Victor Résidence Beauvallon D1 740, avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES. - France.

La marque FORMOCONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268214.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMOCONTROL est expirée depuis le 3 avril 1994.

MICHELIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : JM INDUSTRIE , IONOSTAT , F A12


MICHELIS Jean, Victor Résidence Beauvallon D1 740, avenue Jules Grec, 06600 ANTIBES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Appareil électronique de mesure de gaz (analyse qualitative et quantitative)

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.